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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tom Corporate Strategy
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Concepts Industriels Avancés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concepts Industriels Avancés
Tom Corporate Strategy, SAS

Numéro de dépôt :
3953964
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
Concepts Industriels Avancés de Tom Corporate Strategy

Présentation de la marque Concepts Industriels Avancés

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tom Corporate Strategy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Concepts Industriels Avancés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tom Corporate Strategy domicilié(e) BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tom Corporate Strategy, M. STEPHANE PORTE domicilié(e) BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France.

La marque Concepts Industriels Avancés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concepts Industriels Avancés est expirée depuis le 16 octobre 2022.

Tom Corporate Strategy a également déposé les autres marques suivantes : Le Pistolet Intelligent RFID


Tom Corporate Strategy, SAS - BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France


Tom Corporate Strategy, M. STEPHANE PORTE - BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs.